Préparation du système de santé aux Situations Sanitaires Exceptionnelles

Le dispositif intégré d’organisation de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles, dit « ORSAN » a été créé pour assurer la montée en charge coordonnée du système de santé et définir des parcours de soins des patients adaptés à tous types de situations exceptionnelles.

Le dispositif ORSAN construit la préparation du système de santé en 3 axes :

Organiser l’offre de soins pour répondre aux situations sanitaires exceptionnelles

Le corpus de planification notamment ses 5 plans opérationnels ORSAN définissent l’organisation de la réponse du système de santé et les parcours de soins des patients coordonnés et adaptés aux événements.

Sous l’autorité du préfet, et en concertation avec les professionnels de santé, les ARS articulent ce corpus dans un cadre général de planification qui constitue le volet générique « santé » des plans de défense et de sécurité. Ce cadre général permet de répondre aux demandes de planification opérationnelle des préfets et de faire face à tous types d’événements, quelle que soit leur nature.

Le corpus de planification ORSAN est décliné par les établissements de santé et les établissements médico-sociaux qui en tiennent compte dans leur plan de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles des établissements de santé, plan bleu des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes ou les dispositifs de réponse aux situations sanitaires exceptionnelles propres aux structures d’exercice coordonnés des professionnels de santé de ville.

En complément, le plan zonal de mobilisation des ressources sanitaires préparé par l’ARS de zone a pour objectif de permettre la mobilisation et le suivi des moyens sanitaires zonaux et la répartition des moyens nationaux attribués en renfort pour faire face aux situations ayant un impact exceptionnel sur l’offre et l’organisation des soins.

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